Déposée le 21 février 1986 par MADO Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MADO Jean-Marie, domicilié(e) 23, rue Gounod, 77520 GURCY le CHATEL. - France.
La marque TERRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADO Jean-Marie - 23, rue Gounod, 77520 GURCY le CHATEL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Viandes;poissons;gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;pickles.Café;thé;cacao;sucre;riz;tapioca;sagou;succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain biscuits;gateaux;patisserie et confiserie;glaces comestibles;miel;sirop de melasse;levure poudre pour faire lever;sel;moutarde;poivre;vinaigre;sauces;épices;glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirop et autres préparations, préparations pour faire des boissons; Hotellerie, Restauration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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